Marque enregistrée - Marque en non vigueur

siance dom'
Edmond COLLIN, S.A.

Numéro de dépôt :
4048588
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2023
siance dom\' de Edmond COLLIN

Présentation de la marque siance dom'

Déposée le 18 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Edmond COLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « siance dom' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Edmond COLLIN domicilié(e) 8 chemin du Bois des Côtes - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 598 502 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, S.A.S., M. BRIE Christophe domicilié(e) 1-3 rue Eugène varlin - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque siance dom' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque siance dom' est expirée depuis le 18 novembre 2023.

Edmond COLLIN a également déposé les autres marques suivantes : VARIAL , SIANCE LIGHT , 5.4.3... , SIANCE , (Marque figurative) , 5.4.3.


Edmond COLLIN, S.A. - 8 chemin du Bois des Côtes - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 598502227


SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, S.A.S., M. BRIE Christophe - 1-3 rue Eugène varlin - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664085 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Appareils et instruments de signalisation, de mesure, de contrôle, de sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; extincteurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, accumulateurs électriques ; appareils pour l'analyse de l'air, pour l'amplification des sons, de contrôle de l'affranchissement, de contrôle de chaudières / de chaleur ; instruments d'alarme, avertisseurs acoustiques, contre le vol, l'incendie, à sifflet d'alarme, automatiques de perte de pression des pneumatiques ; bandes/rubans magnétiques, bandes vidéo, de nettoyage de têtes de lecture ; dispositifs de secours, de sauvetage : sonneries / sonnettes (de portes, électriques), boutons de sonnerie, clignotants, signaux lumineux, balises lumineuses, cloches de signalisation, sirènes ; dispositifs électriques/électroniques d'allumage / démarrage ou extinction / arrêt et réglage à distance, minuteries ; conjoncteurs, connecteurs (électricité), canalisations électriques, contacts électriques, convertisseurs électriques, commutateurs, inverseurs ; appareils électriques de contrôle, cartes magnétiques : d'identification, codées, cartes à mémoire ou microprocesseur, cartes de circuits imprimés ; détecteurs, détecteurs de fumée, de fausse monnaie, d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, appareils pour le diagnostic non à usage médical ; écrans, écrans fluorescents, de projection, vidéo, de protection faciale ; transmetteurs / émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques ; sonars, radars, feux de signalisation pour la circulation, la navigation ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), fichiers d'images téléchargeables ; indicateurs de perte électrique ; mégaphones, microphones, visiophones ; caméras, caméras vidéo ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; audits en matière d'énergie.